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4 correspondances exactes trouvées pour 6B_392/2015
  1. 11.03.2016 6B 392/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance
  2. 07.03.2017 6B 80/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité pour frais de défense (art. 429 CPP); confiscation d'un objet dangereux
  3. 08.11.2017 6B 440/2016 Pertinence 100% publication ATF prévue
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Reformatio in pejus, révision
  4. 28.08.2023 6B 1199/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du devoir d'assistance et d'éducation; lésions corporelles simples; arbitraire
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