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7 correspondances exactes trouvées pour 6B_386/2019
  1. 25.09.2019 6B 386/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait (art. 126 al. 1 CP)
  2. 16.01.2020 6B 1064/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, lésions corporelles simples etc.)
  3. 11.12.2023 6B 652/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, injure, contrainte, séquestration; expulsion; présomption d'innocence
  4. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  5. 11.04.2022 6B 979/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées ; fixation de la peine ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 20.12.2022 6B 396/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de viol, contrainte sexuelle, etc.; expulsion, etc.; droit d'être entendu, arbitraire, etc.
  7. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 100% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
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