Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
8 correspondances exactes trouvées pour 6B_375/2020
  1. 09.07.2020 6B 375/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (vol)
  2. 17.07.2020 6B 310/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples)
  3. 08.11.2023 6B 490/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol
  4. 03.02.2021 6B 638/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais de procédure, indemnités, action récursoire
  5. 03.11.2020 6B 556/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, faux dans les titres)
  6. 20.01.2021 6B 400/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (lésions corporelles graves)
  7. 25.01.2024 6B 1365/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie; appropriation illégitime; arbitraire; droit d'être entendu
  8. 10.03.2021 6B 903/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, diffamation, tentative de menaces
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"