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5 correspondances exactes trouvées pour 6B_345/2017
  1. 16.01.2018 6B 345/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; droit d'être entendu; diffamation
  2. 07.02.2018 6B 293/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
  3. 25.04.2018 6B 1261/2017 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Üble Nachrede
  4. 29.09.2022 6B 637/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte ; droit à un procès équitable, arbitraire, erreur sur l'illicéité
  5. 14.12.2020 6B 238/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol avec cruauté, contrainte sexuelle avec cruauté; arbitraire, présomption d'innocence
Page de résultats: 1

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