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6 correspondances exactes trouvées pour 6B_343/2019
  1. 11.04.2019 6B 343/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière
  2. 03.06.2019 6B 399/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire, droit d'être entendu
  3. 17.11.2021 6B 1081/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence (infraction à la LCR); arbitraire; in dubio pro reo
  4. 05.01.2024 6B 654/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence
  5. 28.04.2020 6B 763/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière ; arbitraire, etc.
  6. 15.06.2023 6B 286/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

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Exemple: ressortissant +italien