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10 correspondances exactes trouvées pour 6B_342/2018
  1. 06.02.2019 6B 342/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance pénale (voies de fait, filouterie d'auberge, violation de domicile); opposition, retrait d'opposition, défaut de comparution à l'audience; arbitraire; moyens nouveaux; défense obligatoire; procès équitable
  2. 25.10.2019 6B 769/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres
  3. 21.07.2021 8C 323/2020 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (causalité naturelle)
  4. 02.07.2021 8C 98/2021 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (expertise, valeur probante, droit d'être entendu)
  5. 31.10.2019 8C 655/2018 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (soins médicaux; évaluation de l'invalidité; indemnité pour atteinte à l'intégrité)
  6. 22.08.2019 8C 301/2018 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (indemnité journalière)
  7. 23.06.2023 6B 568/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée (défaut de la partie à l'audience)
  8. 28.02.2019 8C 380/2018 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (indemnité journalière)
  9. 22.02.2023 6B 745/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a CP)
  10. 02.11.2022 6B 463/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Üble Nachrede, Rückzugsfiktion, Ausstand, Verjährung; rechtliches Gehör, Willkür
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Astuces pour la recherche

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  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
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