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Ecriture agrandie
 
 
 
2 correspondances exactes trouvées pour 6B_334/2009
  1. 20.07.2009 6B 334/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage)
  2. 07.07.2011 6B 233/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Vol, tentative de vol, dommages à la propriété, etc.; fixation de la peine; sursis partiel
Page de résultats: 1

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Exemple: "droit de l'homme"