Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
27 correspondances exactes trouvées pour 6B_332/2020
  1. 09.06.2020 6B 332/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, séquestration et contrainte
  2. 26.10.2022 6B 405/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Incendie par négligence
  3. 06.12.2021 6B 237/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Incendie par négligence, lésions corporelles par négligence
  4. 12.11.2020 6B 574/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance; présomption d'innocence; arbitraire
  5. 26.10.2022 6B 1440/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, vol d'importance mineure, infraction à la LArm; arbitraire
  6. 17.04.2023 6B 920/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure ; arbitraire
  7. 19.05.2022 6B 620/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contrainte sexuelle; fixation de la peine; arbitraire
  8. 23.05.2022 6B 491/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  9. 10.10.2022 6B 663/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage, présomption d'innocence, arbitraire
  10. 01.09.2021 6B 507/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injures, lésions corporelles simples, voies de fait; arbitraire, présomption d'innocence
Page de résultats: 1 2 3 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.