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181 correspondances exactes trouvées pour 6B_326/2021
  1. 19.04.2021 6B 326/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours den matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; calomnie, etc.)
  2. 02.08.2022 6B 807/2022 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Nichtanhandnahme (üble Nachrede); Nichteintreten
  3. 08.11.2021 6B 1256/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière ; injure ; assistance judiciaire)
  4. 02.11.2021 6B 515/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Nichtanhandnahme (üble Nachrede, Verleumdung)
  5. 12.07.2021 6B 70/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)
  6. 03.06.2021 6B 632/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (infraction contre l'honneur), irrecevabilité du recours en matière pénale
  7. 30.11.2021 6B 1249/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; diffamation)
  8. 03.05.2022 6B 378/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence)
  9. 22.12.2021 6B 488/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte sexuelle, viol, etc.)
  10. 14.07.2022 6B 757/2021 Pertinence 93%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle
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