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6 correspondances exactes trouvées pour 6B_324/2015
  1. 18.01.2016 6B 324/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, calomnie; appréciation arbitraire des preuves, présomption d'innocence
  2. 13.10.2020 6B 483/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, arbitraire, indemnité
  3. 20.02.2019 6B 1289/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse ; arbitraire, etc.
  4. 15.12.2017 6B 676/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie
  5. 05.06.2018 6B 1188/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, tentative de contrainte)
  6. 08.06.2022 6B 1132/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse; droit d'être entendu
Page de résultats: 1

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