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9 correspondances exactes trouvées pour 6B_315/2016
  1. 01.11.2016 6B 315/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; prescription; arbitraire
  2. 29.05.2019 6B 476/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prescription de l'action pénale; lésions corporelles par négligence; frais et dépens dans la procédure d'appel
  3. 14.07.2023 6B 64/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire, droit d'être entendu
  4. 10.04.2019 6B 244/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire, présomption d'innocence
  5. 22.05.2018 6B 1371/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  6. 19.10.2017 6B 170/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (homicide par négligence)
  7. 03.10.2017 6B 1420/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
  8. 08.03.2018 6B 948/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; lésions corporelles par négligence
  9. 06.09.2017 6B 177/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; lésions corporelles graves par négligence
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