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192 correspondances exactes trouvées pour 6B_277/2021
  1. 10.02.2022 6B 277/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel avec un enfant)
  2. 24.03.2022 6B 957/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance)
  3. 30.01.2023 6B 1023/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (usure, menaces, traite d'êtres humains), réquisitions de preuve, frais (6B_1023/2021) ; indemnité (6B_1075/2021)
  4. 27.09.2022 6B 137/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (menace, etc.)
  5. 31.05.2022 6B 996/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (usure)
  6. 23.06.2023 6B 1148/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (violences physiques et psychologiques lors de l'exercice du droit de visite)
  7. 17.02.2023 6B 1408/2022 Pertinence 92%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straf- und Massnahmenvollzug
    Begleiteter Ausgang
  8. 09.06.2022 6B 1403/2021 Pertinence 92% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance ; fixation de la peine ; arbitraire, etc.
  9. 23.06.2022 2C 797/2021 Pertinence 91%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Caducité d'une autorisation d'établissement - non-paiement de l'avance de frais
  10. 08.10.2021 6B 617/2021 Pertinence 91%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung (Angriff etc.)
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.