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13 correspondances exactes trouvées pour 6B_275/2015
  1. 22.06.2016 6B 275/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  2. 12.04.2017 6B 1294/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie, incendie intentionnel, arbitraire
  3. 24.08.2017 6B 1183/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié; arbitraire, violation du principein dubio pro reo
  4. 12.10.2017 6B 976/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine
  5. 23.11.2016 6B 145/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Incendie intentionnel; arbitraire; droit d'être entendu; fixation de la peine
  6. 18.08.2023 6B 1204/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie, faux dans les titres; arbitraire
  7. 24.08.2017 6B 1119/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage, dommages à la propriété etc., présomption d'innocence
  8. 11.01.2018 6B 391/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Corruption passive, acceptation d'un avantage, violation de la présomption d'innocence,
  9. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  10. 20.09.2017 6B 1021/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine; indemnité; arbitraire; tentative de meurtre; appel joint
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