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77 correspondances exactes trouvées pour 6B_259/2023
  1. 14.08.2023 6B 259/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 cum art. 111 CP) ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  2. 16.01.2024 6B 792/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 28.11.2023 7B 6/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; indemnité; arbitraire
  4. 28.03.2024 7B 506/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
  5. 02.10.2023 6B 1333/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; indemnité
  6. 29.01.2024 6B 621/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de trafic grave de stupéfiants; expulsion; présomption d'innocence
  7. 18.10.2023 6B 912/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel, infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; inscription de l'expulsion au Système d'information Schengen (SIS); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  8. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  9. 30.10.2023 7B 78/2022 Pertinence 93% publication ATF prévue
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de corruption passive d'agents publics étrangers; arbitraire
  10. 15.11.2023 6B 1030/2023 Pertinence 93%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, inscription de l'expulsion au système d'information Schengen (SIS
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