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570 correspondances exactes trouvées pour 6B_249/2021
  1. 13.09.2021 6B 249/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, représentation de la violence; arbitraire
  2. 21.12.2023 6B 1268/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.); sursis partiel
  3. 01.12.2021 6B 591/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples commises au moyen d'un objet dangereux ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  4. 27.04.2023 6B 472/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Sexuelle Handlungen mit einem Kind, sexuelle Nötigung, Vergewaltigung; Willkür, Unschuldsvermutung etc.
  5. 18.05.2022 6B 549/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Sexuelle Handlungen mit Kind, Pornografie, Gewaltdarstellungen; Anklageprinzip etc.
  6. 11.04.2022 6B 408/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, etc.
  7. 29.10.2021 6B 346/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Condamnation par défaut; demande de nouveaux jugement (faux dans les titres, etc.)
  8. 17.11.2021 6B 230/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité de la partie plaignante (art. 433 CPP)
  9. 03.10.2022 6B 541/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Sexuelle Handlungen mit einem Kind; Landesverweisung; willkürliche Beweiswürdigung
  10. 09.12.2021 6B 343/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves par négligence; fixation de la peine; droit d'être entendu
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.