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33 correspondances exactes trouvées pour 6B_243/2015
  1. 12.06.2015 6B 243/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)
  2. 17.05.2018 6B 92/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux témoignage)
  3. 02.09.2015 6B 312/2015 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Nichtanhandnahme (falsche Aussage usw.)
  4. 21.02.2022 6B 62/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité d'un appel
  5. 14.06.2017 6B 1105/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (violences physiques et psychiques), qualité pour recourir
  6. 24.09.2018 6B 507/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (gestion fautive)
  7. 20.08.2018 8D 5/2017 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (qualifications, droite de recours)
  8. 30.06.2015 6B 1004/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence)
  9. 27.09.2023 7B 11/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (vol)
  10. 06.10.2023 7B 17/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, etc.)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.