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91 correspondances exactes trouvées pour 6B_238/2023
  1. 27.09.2023 7B 568/2023 Pertinence 93%
    II Corte di diritto penale
    Procedura penale
    Abbandono del procedimento
  2. 14.02.2024 7B 365/2023 Pertinence 93%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Séquestre,
  3. 10.07.2023 6B 314/2023 Pertinence 93%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; présomption d'innocence
  4. 10.01.2023 6B 238/2022 Pertinence 93%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (injure et contrainte)
  5. 07.07.2023 6B 191/2023 Pertinence 91%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Séjour illégal, etc.
  6. 16.02.2024 6B 891/2023 Pertinence 90%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du secret de fonction ; erreur sur l'illicéité ; arbitraire
  7. 14.07.2023 6B 64/2023 Pertinence 88%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire, droit d'être entendu
  8. 18.07.2023 7B 238/2023 Pertinence 87%
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus du droit de visite du défenseur de choix sur le lieu de détention
  9. 28.03.2024 7B 16/2024 Pertinence 87%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de désignation d'un défenseur privé
  10. 05.06.2023 6B 866/2022 Pertinence 87%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, actes d'ordre sexuels sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, in dubio pro reo
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