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16 correspondances exactes trouvées pour 6B_159/2020
  1. 20.04.2020 6B 159/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, arbitraire, présomption d'innocence
  2. 14.07.2022 6B 757/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle
  3. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  4. 21.12.2023 6B 1191/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle
  5. 10.06.2021 6B 1164/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (séquestration, contrainte sexuelle, viol)
  6. 18.01.2021 6B 693/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire (contrainte sexuelle, contrainte, pornographie), expulsion facultative, tort moral
  7. 14.12.2021 6B 367/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, etc. ; indemnité pour tort moral ; frais ; arbitraire
  8. 29.11.2021 6B 579/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol, tort moral, arbitraire, etc.
  9. 08.02.2024 6B 88/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle et de viol; arbitraire
  10. 29.11.2021 6B 1498/2020 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples, etc. ; principe d'accusation, etc.
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