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6 correspondances exactes trouvées pour 6B_158/2009
  1. 01.05.2009 6B 158/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, meutre passionnel
  2. 18.07.2017 6B 529/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine
  3. 05.05.2021 6B 776/2020 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'instigation à assassinat ; fixation de la peine
  4. 22.02.2016 6B 355/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre
  5. 13.08.2020 6B 1379/2019 Pertinence 100%
    Corte di diritto penale
    Infrazione
    Aiuto all'entrata e alla partenza illegale, ripetuto; arbitrio
  6. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.