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49 correspondances exactes trouvées pour 6B_1498/2020
  1. 29.11.2021 6B 1498/2020 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples, etc. ; principe d'accusation, etc.
  2. 20.12.2022 6B 1013/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine ; principe de célérité
  3. 19.10.2022 6B 1233/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire
  4. 09.03.2023 6B 720/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contraintes sexuelles, viol; droit d'être entendu
  5. 01.05.2023 6B 1215/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction et contravention à la LStup; blanchiment d'argent; expulsion
  6. 23.11.2022 6B 1365/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait; violation du devoir d'assistance et d'éducation
  7. 11.10.2022 6B 488/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Soustraction d'impôts ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  8. 08.06.2022 6B 281/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire
  9. 14.12.2022 6B 617/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure et menaces qualifiées; droit d'être entendu; arbitraire; indemnité
  10. 20.06.2022 6B 379/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière, etc.; arbitraire, in dubio pro reo
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