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7 correspondances exactes trouvées pour 6B_1457/2020
  1. 15.04.2021 6B 1457/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup, blanchiment d'argent, faux dans les titres),
  2. 28.07.2021 6B 236/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse, lésions corporelles; fixation de la peine; prétentions civlies
  3. 29.09.2021 6B 147/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de viol; tort moral; arbitraire
  4. 05.05.2021 6B 1403/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Traitement institutionnel (art. 59 CP)
  5. 29.11.2023 6B 1326/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; sursis
  6. 31.08.2022 6B 930/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié ; expulsion ; arbitraire
  7. 07.10.2021 6B 1210/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Complicité et gestion déloyale; fixation de la peine; arbitraire (6B_1210/2020); abus de confiance, gestion déloyale et violation d'une obligation d'entretien ; arbitraire (6B_1211/2020)

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.