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3 correspondances exactes trouvées pour 6B_1445/2020
  1. 28.07.2021 6B 1445/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, atteintes à l'honneur, etc.; arbitraire
  2. 06.10.2021 6B 1332/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
  3. 04.11.2021 1B 481/2021 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre d'un pistolet d'alarme
Page de résultats: 1

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