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14 correspondances exactes trouvées pour 6B_1443/2021
  1. 13.02.2023 6B 1443/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance ; principe d'accusation, etc.
  2. 26.01.2023 5A 845/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    séquestre
  3. 02.06.2023 6B 595/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance ; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  4. 13.04.2023 6B 38/2023 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance ; résomption d'innocence
  5. 02.03.2023 6B 918/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; arbitraire
  6. 02.08.2023 6B 1166/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Incendie par négligenence; infractions à la LCR (art. 97 al. 1 let. b LCR); arbitraire; maxime d'accusation; courte peine privative de liberté ferme (art. 41 aCP)
  7. 27.04.2023 6B 847/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violence et menace contre les autorités et les fonctionnaires
  8. 12.01.2024 6B 972/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance
  9. 16.03.2023 6B 52/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Faux dans les titres; fixation de la peine; indemnités; arbitraire
  10. 31.10.2023 7B 609/2023 Pertinence 93%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution des peines et mesures
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