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66 correspondances exactes trouvées pour 6B_1404/2021
  1. 08.06.2022 6B 1404/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contraintes sexuelles; viol; arbitraire
  2. 07.06.2023 6B 612/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Gestion déloyale; arbitraire
  3. 13.07.2023 6B 924/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; indémnité
  4. 20.09.2023 6B 265/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire (viol), principe in dubio pro reo, fixation de la peine
  5. 12.01.2024 6B 972/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance
  6. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  7. 23.12.2022 6B 497/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, viol, contrainte sexuelle, menaces ; fixation de la peine ; arbitraire
  8. 09.11.2022 6B 474/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples, séquestration; arbitraire, présomption d'innocence, droit d'être entendu
  9. 28.11.2023 7B 6/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; indemnité; arbitraire
  10. 18.01.2023 6B 82/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Menaces; arbitraire; légitime défense; confiscation
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