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5 correspondances exactes trouvées pour 6B_1383/2016
  1. 16.05.2018 6B 1383/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Complément de preuves (art. 389 CPP)
  2. 18.05.2022 6B 1312/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision; indémnité (abus de confiance)
  3. 17.07.2019 6B 221/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance; arbitraire
  4. 13.02.2023 6B 1443/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance ; principe d'accusation, etc.
  5. 10.09.2018 6B 717/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitre ; faux dans les titres ; abus de confiance aggravé; quotité de la peine
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