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47 correspondances exactes trouvées pour 6B_1368/2016
  1. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
  2. 17.07.2019 6B 686/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de la libération conditionnelle
  3. 27.01.2020 6B 1054/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viols)
  4. 15.11.2018 6B 735/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; lésions corporelles graves par négligence
  5. 08.03.2018 6B 887/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants; droit d'être entendu, présomption d'innocence; courte peine privative de liberté ferme; révocation du sursis; qualité de partie plaignante
  6. 16.01.2018 6B 345/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; droit d'être entendu; diffamation
  7. 19.12.2018 6B 1140/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; quotité de la peine; internement; présomption d'innocence
  8. 04.12.2020 6B 608/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (gestion déloyale)
  9. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  10. 21.12.2017 6B 304/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
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