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7 correspondances exactes trouvées pour 6B_1340/2016
  1. 29.12.2017 6B 1340/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, droit d'être entendu
  2. 03.04.2018 6B 1370/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LCR; droit d'être entendu, administration des preuves; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 08.02.2018 6B 458/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recevabilité de l'appel (contraventions), violation simple des règles de la circulation routière, violation des obligation en cas d'accident; arbitraire; appréciation de preuve;indemnité
  4. 16.05.2018 6B 1383/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Complément de preuves (art. 389 CPP)
  5. 24.02.2022 6B 732/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violation grave des règles de la circulation routière, etc.; arbitraire, etc.
  6. 27.02.2018 6B 744/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du droit d'être entendu, motivation du jugement attaqué, droit de la défense, droit à une défense effective; escroquerie, métier; dénonciation calomnieuse; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 26.10.2022 6B 1214/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (escroquerie par métier) ; principe d'égalité, etc.
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