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2 correspondances exactes trouvées pour 6B_1336/2017
  1. 22.05.2018 6B 1336/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; irrecevabilité de l'appel
  2. 03.12.2020 6B 1001/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité d'un appel (infraction à la loi fédérale sur les étrangers); irrecevabilité du recours en matière pénale
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.