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8 correspondances exactes trouvées pour 6B_1335/2015
  1. 23.09.2016 6B 1335/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance)
  2. 17.10.2017 6B 111/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité (art. 436 CPP)
  3. 14.09.2018 5A 571/2018 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (modification entretien)
  4. 24.11.2017 6B 198/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (appropriation illégitime, soustraction d'une chose mobilière, violation du secret commercial)
  5. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
  6. 31.07.2018 6B 114/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu
  7. 27.07.2018 6B 279/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délégation de poursuite, Ne bis in dem, droit d'être entendu, présomption d'innocence (brigandage qualifié)
  8. 22.12.2017 6B 671/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, gestion déloyale, faux dans les titres, blanchiment d'argent; qualité pour recourir; allocation au lésé
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