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14 correspondances exactes trouvées pour 6B_1314/2015
  1. 10.10.2016 6B 1314/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Réduction de la peine du fait des conditions illicites de détention; arbitraire
  2. 07.09.2018 6B 373/2018 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Führen eines Fahrzeugs in fahrunfähigem Zustand, Willkür, Spruchkörperbesetzung
  3. 19.07.2017 6B 956/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du droit d'être entendu; fixation de la peine
  4. 31.10.2017 6B 1244/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention; indemnité
  5. 20.06.2022 6B 1493/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; indemnité; arbitraire
  6. 01.04.2021 6B 1028/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Personnes appelées à donner des renseignements (art. 178 ss CPP); droit à un procès équitable (art. 6 ch. 3 let. d CEDH), etc.
  7. 29.08.2023 6B 527/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence; entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire et violation des obligations en cas d'accident
  8. 30.07.2018 6B 1232/2017 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Misswirtschaft, Urkundenfälschung, Betrug; Strafzumessung
  9. 09.06.2022 6B 1403/2021 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance ; fixation de la peine ; arbitraire, etc.
  10. 27.10.2017 6B 1015/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande, tentative de brigandage, infraction à la LCR, incompétence à raison du lieu
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