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26 correspondances exactes trouvées pour 6B_1307/2021
  1. 09.01.2023 6B 1307/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; irresponsabilité et responsabilité restreinte
  2. 29.08.2023 6B 598/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, arbitraire
  3. 02.03.2023 6B 1257/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, dommages à la propriété, injure, etc. ; sursis, expulsion etc. ; arbitraire, droit au respect de la vie privée et familiale
  4. 10.05.2023 6B 1008/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du devoir d'assistance ou d'éducation; infractions graves à la LStup
  5. 12.06.2023 6B 165/2023 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 02.06.2023 6B 203/2023 Pertinence 94%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (demande de nouveau jugement [blanchiment d'argent aggravé, etc.])
  7. 08.08.2022 6B 1313/2021 Pertinence 94%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse (art. 193 CP); arbitraire, appréciation arbitraire des preuves, indémnité du tort moral
  8. 22.10.2021 6B 457/2021 Pertinence 94%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de détresse, tentative de contrainte; prétentions civiles; arbitraire
  9. 22.12.2021 6B 488/2021 Pertinence 94%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte sexuelle, viol, etc.)
  10. 03.02.2023 6B 487/2021 Pertinence 94%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Versuchte sexuelle Handlungen mit Kindern, Landesverweisung; Willkür
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Exemple: "droit de l'homme"