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16 correspondances exactes trouvées pour 6B_1296/2021
  1. 30.06.2022 6B 1296/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation
  2. 29.08.2022 6B 1461/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, preuves libératoires
  3. 29.11.2023 6B 767/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  4. 09.02.2023 6B 479/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation ; arbitraire, etc.
  5. 16.03.2023 6B 777/2022 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale (art. 261bis al. 4 CP), diffamation (art. 173 ch. 1 CP)
  6. 17.05.2021 6B 1296/2020 Pertinence 93%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus du changement du défenseur d'office; refus de restitution du délai, irrecevabilité du recours en matière pénale
  7. 08.11.2022 2C 712/2021 Pertinence 85%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    sanctions disciplinaires
  8. 21.06.2021 1B 141/2021 Pertinence 84%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; fouille corporelle; délai de recours
  9. 28.10.2021 6B 1476/2020 Pertinence 84% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, escroquerie, faux dans les titres; arbitraire (6B_1476/2020) ; fixation de la peine ; autorité de la chose jugée (6B_48/2021)
  10. 26.11.2021 1B 485/2021 Pertinence 84%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; retranchement de pièces du dossier; irrecevabilité du recours cantonal
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Exemple: "droit de l'homme"