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8 correspondances exactes trouvées pour 6B_1289/2018
  1. 20.02.2019 6B 1289/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse ; arbitraire, etc.
  2. 13.10.2020 6B 483/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, arbitraire, indemnité
  3. 29.11.2022 6B 23/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse; arbitraire
  4. 08.06.2022 6B 1132/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse; droit d'être entendu
  5. 19.01.2021 6B 854/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
  6. 16.08.2022 6B 1248/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse ; indemnisation, etc. ; arbitraire etc.
  7. 01.03.2023 6B 372/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier, dénonciation calomnieuse
  8. 06.03.2023 6B 859/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, mise en danger de la vie d'autrui, dénonciation calomnieuse ; expulsion ; arbitraire
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