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13 correspondances exactes trouvées pour 6B_1286/2016
  1. 15.08.2017 6B 1286/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, arbitraire, indemnité
  2. 17.11.2021 6B 230/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité de la partie plaignante (art. 433 CPP)
  3. 13.12.2017 6B 47/2017 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité (art. 433 CPP)
  4. 27.05.2020 1B 104/2020 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestres; indemnité de dépens
  5. 15.12.2017 6B 676/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie
  6. 07.02.2018 6B 981/2017 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Genugtuung, Parteientschädigung
  7. 14.03.2018 6B 924/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, tentative de lésions corporelles graves, dol éventuel, arbitraire; fixation de la peine, sursis; indemnité à la partie plaignante
  8. 16.03.2020 6B 1254/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; calomnie
  9. 16.11.2022 6B 284/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété d'importance considérable ; qualité de partie plaignante, dépens des parties plaignantes, etc. ; principe in dubio pro reo, présomption d'innocence, principe d'accusation, etc.
  10. 26.10.2022 6B 958/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'escroquerie (6B_958/2021); Indemnisation (6B_1032/2021); complicité d'escroquerie ; fixation de la peine ; conclusions civiles ; indemnité ; frais (6B_1050/2021)
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