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11 correspondances exactes trouvées pour 6B_1283/2018
  1. 14.02.2019 6B 1283/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol ; arbitraire, principe in dubio pro reo ; conclusions civiles, etc.
  2. 28.02.2019 6B 108/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire (vols par métier, etc.)
  3. 27.06.2019 6B 218/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; conclusions civiles, frais, etc.
  4. 04.08.2020 6B 219/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, présomption d'innocence, fixation de la peine
  5. 16.04.2019 6B 238/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire; violation du principe in dubio pro reo
  6. 02.07.2019 6B 36/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, octroi du sursis, concours d'infractions (vol en bande et par métier); présomption d'innocence
  7. 23.10.2019 6B 1065/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menace; contrainte sexuelle; fixation de la peine; arbitraire
  8. 21.01.2020 6B 826/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injure, menaces qualifiées; indemnité
  9. 21.01.2020 6B 1283/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc. ; arbitraire, principe in dubio pro reo
  10. 26.11.2020 6B 717/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, tentative de menaces, etc., arbitraire
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