Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
22 correspondances exactes trouvées pour 6B_1271/2020
  1. 20.08.2021 6B 1271/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (arbitraire), interdiction d'exercer une activité
  2. 26.10.2022 6B 1440/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, vol d'importance mineure, infraction à la LArm; arbitraire
  3. 17.04.2023 6B 920/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure ; arbitraire
  4. 19.05.2022 6B 620/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contrainte sexuelle; fixation de la peine; arbitraire
  5. 10.10.2022 6B 663/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage, présomption d'innocence, arbitraire
  6. 29.11.2021 6B 579/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol, tort moral, arbitraire, etc.
  7. 26.01.2022 6B 939/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; arbitraire, principe in dubio pro reo ; fixation de la peine
  8. 06.12.2021 6B 644/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; infraction à la LArm; arbitraire
  9. 29.09.2021 6B 94/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; expulsion ; droit d'être entendu, principe in dubio pro reo, etc.
  10. 01.09.2023 7B 422/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure; menaces, contrainte sexuelle, violation du devoir d'assistance ou d'éducation etc.; présomption d'innocence, arbitraire
Page de résultats: 1 2 3 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.