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8 correspondances exactes trouvées pour 6B_127/2019
  1. 09.09.2019 6B 127/2019 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, etc.)
  2. 31.08.2022 6B 1287/2021 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  3. 12.07.2021 6B 33/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence)
  4. 01.04.2021 6B 1058/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (injures, lésions corporelles)
  5. 27.02.2020 6B 1276/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (homicide par négligence)
  6. 01.04.2020 6B 143/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (exposition, omission de prêter secours, etc.)
  7. 15.01.2020 6B 1047/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation)
  8. 18.12.2019 6B 1145/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnances de non-entrée en matière (injure, tentative de contrainte) ; qualité pour recourir au Tribunal fédéral ; frais de procédure

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