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3 correspondances exactes trouvées pour 6B_1260/2017
  1. 23.05.2018 6B 1260/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie
  2. 13.09.2021 6B 249/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, représentation de la violence; arbitraire
  3. 02.02.2024 7B 62/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants pornographie; interdiction d'exercer, indemnité pour tort moral,
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