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2 correspondances exactes trouvées pour 6B_126/2014
  1. 13.05.2014 6B 126/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  2. 20.06.2016 6B 877/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, arbitraire

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