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433 correspondances exactes trouvées pour 6B_122/2023
  1. 27.04.2023 6B 122/2023 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Explusion (art. 66a al. 2 CP)
  2. 26.02.2024 6B 1209/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
  3. 24.10.2023 7B 149/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Non-report de l'expulsion judiciare (art. 66d CP)
  4. 18.03.2024 6B 1199/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a bis CP)
  5. 20.12.2023 6B 1162/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
  6. 08.06.2023 6B 381/2023 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
  7. 23.08.2023 6B 378/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Incendie intentionnel, meurtre, lésions corporelles simples; mesure thérapeutique institutionnelle; expulsion
  8. 01.09.2023 6B 873/2022 Pertinence 100%
    I. strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Landesverweisung
  9. 21.12.2023 6B 983/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié ; expulsion ; arbitraire
  10. 18.10.2023 6B 675/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup, etc.); expulsion, inscription au système d'information de Schengen
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.