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12 correspondances exactes trouvées pour 6B_1216/2019
  1. 28.11.2019 6B 1216/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violation des règles fondamentales de la circulation routière; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; fixation de la peine; sursis à l'exécution
  2. 28.03.2024 6B 386/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
  3. 12.12.2019 6B 1105/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; retrait de plainte
  4. 17.02.2020 6B 1304/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'exécution d'une peine de privative de liberté
  5. 30.03.2020 6B 1446/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; sursis (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)
  6. 29.11.2023 6B 1326/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; sursis
  7. 07.07.2023 6B 1137/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, violation des obligations en cas d'accident; arbitraire
  8. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  9. 22.12.2021 6B 526/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violence contre les autorités et les fonctionnaires, violation grave des règles de la circulation; présomption d'innocence, arbitraire
  10. 16.09.2020 6B 44/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; escroquerie; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.