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18 correspondances exactes trouvées pour 6B_1188/2017
  1. 05.06.2018 6B 1188/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, tentative de contrainte)
  2. 13.10.2020 6B 483/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, arbitraire, indemnité
  3. 21.03.2019 6B 979/2018 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Nötigung, Willkür, rechtliches Gehör
  4. 28.01.2019 6B 1317/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de classement; atteinte à l'honneur)
  5. 21.06.2018 6B 1245/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (faux dans les titres)
  6. 07.01.2019 6B 1306/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; abus de confiance, faux dans les titres)
  7. 20.09.2018 6B 415/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte ; exemption de la peine, absence d'intérêt à punir
  8. 20.08.2018 6B 1003/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, injure, tentative de menaces alarmant la population, etc.)
  9. 29.11.2021 6B 925/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (vol, etc.)
  10. 08.06.2022 6B 1132/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse; droit d'être entendu
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