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14 correspondances exactes trouvées pour 6B_1175/2017
  1. 11.04.2018 6B 1175/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse; fixation de la peine
  2. 26.10.2018 6B 559/2018 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  3. 05.02.2019 6B 911/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (escroquerie, faux dans les titres); concours; sursis
  4. 05.02.2019 6B 884/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, peine complémentaire
  5. 20.01.2020 6B 1127/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (circonstance aggravante de la cruauté); quotité de la peine; arbitraire
  6. 07.04.2022 6B 434/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire, etc.
  7. 20.11.2019 6B 776/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers, faux dans les titres; arbitraire, principe in dubio pro reo; fixation de la peine
  8. 11.06.2018 6B 69/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; abus de la détresse; fixation de la peine
  9. 15.05.2019 6B 204/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire (6B_204/2019) ; contrainte sexuelle ; abus de détresse (6B_206/2019)
  10. 28.10.2020 6B 183/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, expulsion; fixation de la peine
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