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12 correspondances exactes trouvées pour 6B_1165/2013
  1. 01.05.2014 6B 1165/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Revocation du sursis
  2. 06.11.2017 6B 499/2017 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Mehrfacher Mord; Beweiswürdigung, Grundsatz in dubio pro reo
  3. 07.09.2015 6B 589/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis (art. 46 CP)
  4. 11.10.2016 6B 105/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis
  5. 06.03.2019 6B 143/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine ; révocation du sursis ; expulsion art. 66 CP
  6. 19.04.2022 6B 66/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles simples; contrainte sexuelle; viol; LStup; contrainte; menaces; injure; fixation de la peine; expulsion
  7. 06.10.2021 6B 93/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion (infraction à la LStup, etc.); arbitraire
  8. 01.05.2020 6B 139/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves; infraction à la LStup; révocation du sursis; arbitraire
  9. 11.01.2023 6B 1171/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Dommages à la propriété; brigandage; fixation de la peine; révocation du sursis
  10. 08.08.2019 6B 514/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; voies de fait et injures; mesure de la peine; révocation du sursis
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