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6 correspondances exactes trouvées pour 6B_1117/2016
  1. 18.07.2017 6B 1117/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre par dol éventuel
  2. 13.08.2018 6B 560/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative (délit manqué) de meurtre; arbitraire
  3. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
  4. 04.01.2023 6B 545/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre/d'assassinat, fixation de la peine, traitement ambulatoire; conclusions civiles (6B_545/2022); indemnité à titre de réparation morale (6B_626/2022)
  5. 20.10.2017 6B 1313/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis en commun sur une personne incapable de discernement ou de résistance, tentative de meurtre, etc.; fixation de la peine; arbitraire
  6. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
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