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3 correspondances exactes trouvées pour 6B_111/2009
  1. 16.07.2009 6B 111/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, rixe, etc.; fixation de la peine
  2. 28.02.2013 6B 651/2012 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, sursis à l'exécution de la peine, indemnité; arbitraire, principe in dubio pro reo
  3. 22.09.2009 6B 373/2009 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Mehrfache Widerhandlungen gegen das Betäubungsmittelgesetz; Strafzumessung, teilbedingte Strafe
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