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3 correspondances exactes trouvées pour 6B_1088/2015
  1. 06.06.2016 6B 1088/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, utilisation abusive d'une installation de télécommunication, contrainte sexuelle
  2. 26.11.2020 6B 717/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, tentative de menaces, etc., arbitraire
  3. 22.04.2022 6B 727/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Utilisation abusive d'une installation de télécommnication; contrainte; arbitraire
Page de résultats: 1

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