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3 correspondances exactes trouvées pour 6B_108/2018
  1. 12.06.2018 6B 108/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, lésions corporelles par négligence; voies de faits; arbitraire
  2. 20.03.2019 6B 578/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement et de résistance, avec la circonstance aggravante de la commission en commun, arbitraire
  3. 07.02.2019 6B 369/2018 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injures, indemnité, frais de la procédure
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