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2 correspondances exactes trouvées pour 6B_1063/2013
  1. 02.09.2014 6B 1063/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  2. 01.06.2016 6B 1067/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
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