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6 correspondances exactes trouvées pour 6B_1058/2010
  1. 01.03.2011 6B 1058/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie; fixation de la peine; arbitraire
  2. 24.03.2015 6B 1095/2014 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung (qualifizierte grobe Verletzung der Verkehrsregeln)
  3. 11.09.2019 6B 849/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; actes d'ordre sexuel avec un enfant ; principe de célérité
  4. 19.05.2011 6B 1072/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
  5. 01.06.2017 6B 869/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis partiel à l'exécution de la peine (art. 43 al. 1 CP)
  6. 08.03.2018 6B 887/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants; droit d'être entendu, présomption d'innocence; courte peine privative de liberté ferme; révocation du sursis; qualité de partie plaignante
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Exemple: "droit de l'homme"